Déposée le 21 septembre 2004 par CALMES BENOIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURORETRO-PIECES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est CALMES BENOIT domicilié(e) 143 rue des COQUEREAUX,45390 BRIARRES SUR ESSONNE - 45390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALMES BENOIT domicilié(e) 143 RUE DES COQUEREAUX,45390 BRIARRES SUR ESSONNE - 45390 - France.
La marque EURORETRO-PIECES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURORETRO-PIECES est expirée depuis le 21 septembre 2014.
CALMES BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : Transp'auto
CALMES BENOIT - 143 rue des COQUEREAUX,45390 BRIARRES SUR ESSONNE - 45390 - France
CALMES BENOIT - 143 RUE DES COQUEREAUX,45390 BRIARRES SUR ESSONNE - 45390 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 20 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569827 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-20
– carrosseries véhicules (portes ailes ; capots ; hayons. – pneumatiques – jantes – chambres à air – roues complètes alu ou tôle. – moteur pour véhicules terrestres. – suspensions, châssis, pare-chocs. – phares et feux arrières, éclairage pour véhicules terrestres. – embrayages (disque – mécanismes, butées). – bobines électrique. – batterie électrique. – stores (pare-soleil). – ceintures de sécurité. – chaînes antidérapantes. – compteurs – compte tours – condensateurs électriques. – couchettes pour véhicules. – ampouleles d'indicateur direction. – capote de véhicules. – triangle de véhicules. – housse de véhicules. – frein. – garniture intérieur pour véhicules terrestres à moteur. – porte bagages. – réflecteur. – siège de véhicules terrestres à moteurs. – vitre de véhicules terrestres à moteurs. – volant. – transmission mécanisme pour véhicules terrestres à moteurs. – arbres de transmission. – alternateur. – démareur. – ventilateur. – joints de cardans. – pistons moteur. – segments moteur. – bague de segments moteur. – dynamo. – courroie de dynamo. – roue libre pour véhicules à moteur terrestre. – pot d'échappement. – carburateur. – cartouche à filtrer. – câble de démarrage pour moteur. – câble électrique gaine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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